Décret n°2016-318 du 16 mars 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-616 du 27 juin 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 9, Art. 10, Art. 12, Art. 14, Art. 13, Art. 15, Art. 17, Art. 18, Art. 20, Art. 24

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-616 du 27 juin 2008

Art. 7, Art. 16, Art. 21, Art. 25, Art. 26

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Modification de la gouvernance des instituts agronomiques

Résumé. Un décret modifie et abroge plusieurs articles d'un autre décret pour réorganiser les conseils et les budgets des instituts agronomiques.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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