A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-360 du 31 mars 2009Art. Annexe → Version 11
- Décret n° 2009-360 du 31 mars 2009Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-687 du 24 juin 2010Art. 3 → Version 2
- Décret n°2010-687 du 24 juin 2010Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Sct. CHAPITRE IER : ORGANISATION ET MISSIONS DES DIRECTIONS REGIONALES DE LA JEUNESSEDécret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALEDécret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Art. 1 → Version 1Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Art. 2 → Version 1Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Art. 3 → Version 2Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Art. 4 → Version 1Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Art. 5 → Version 1Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Art. 6 → Version 1Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Art. 7 → Version 1Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Sct. CHAPITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALESDécret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Art. 8 → Version 1Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Art. 9 → Version 3Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Art. 10 → Version 3Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Art. 11 → Version 1Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Art. 12 → Version 1Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Art. 13 → Version 1
- Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009Sct. CHAPITRE IER : ORGANISATION ET MISSIONS DES DIRECTIONS REGIONALES DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. CHAPITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13