En vigueur depuis le 15 décembre 2013
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Suppression des articles sur la transition à l'ENS Lyon
Les articles 19 à 23 sont abrogés.
Décret n°2013-1152 du 12 décembre 2013
Les articles 19 à 23 sont abrogés.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 15 décembre 2013
Les articles 19 à 23 sont abrogés.
abroge
En vigueur depuis le dimanche 15 décembre 2013
Source : Légifrance
Modification du décret sur l'organisation d'une école
Décret n°2013-1152 du 12 décembre 2013 · art. 1
Prolongation des mandats à l'ENS Lyon
Décret n°2012-715 du 7 mai 2012 · art. 19 (Ab)
Prolongation des mandats pour les dirigeants de l'ENS Lyon
Décret n°2012-715 du 7 mai 2012 · art. 20 (Ab)
Évaluation externe prévue pour l'ENS Lyon
Décret n°2012-715 du 7 mai 2012 · art. 21 (Ab)
Maintien des instances de l'ENS Lyon
Décret n°2012-715 du 7 mai 2012 · art. 22 (Ab)
Maintien des règles et budgets à l'ENS Lyon
Décret n°2012-715 du 7 mai 2012 · art. 23 (Ab)