Décret n°2013-1152 du 12 décembre 2013

Article 1

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Article 1

Le décret du 7 mai 2012 susvisé (Décret sur l'organisation de l'Ecole normale supérieure de Lyon) est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la gouvernance de l'école) à 16 (Suppression des articles sur la transition à l'ENS Lyon).

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En vigueur depuis le 15 décembre 2013

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Modification du décret sur l'organisation d'une école

Résumé. Un décret modifie les règles de fonctionnement d'une école en changeant sa direction et en supprimant certaines dispositions.

Le décret du 7 mai 2012 susvisé (Décret sur l'organisation de l'Ecole normale supérieure de Lyon) est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la gouvernance de l'école) à 16 (Suppression des articles sur la transition à l'ENS Lyon).

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