A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Sct. TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AU CORPS DES MAÎTRES-ASSISTANTS DE L'INSTITUT MINES-TELECOMDécret n°2007-468 du 28 mars 2007Sct. TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AU CORPS DES PROFESSEURS DE L'INSTITUT MINES-TELECOMDécret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 3 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 4 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 5 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 6 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 8 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 11 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 13 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 14 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 16 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 17 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 18 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 19 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 20 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 21 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 22 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 25 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 26 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 27 → Version 2Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Art. 28 → Version 2
- Décret n°2007-468 du 28 mars 2007
- Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Sct. TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AU CORPS DES MAÎTRES-ASSISTANTS DE L'INSTITUT MINES-TELECOM, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AU CORPS DES PROFESSEURS DE L'INSTITUT MINES-TELECOM, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 11, Art. 13, Art. 14, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28