Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de carrière des enseignants-chercheurs
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-468 du 28 mars 2007
- Décret n°2007-468 du 28 mars 2007Sct. TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AU CORPS DES MAÎTRES-ASSISTANTS DE L'INSTITUT MINES-TELECOM, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AU CORPS DES PROFESSEURS DE L'INSTITUT MINES-TELECOM, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 11, Art. 13, Art. 14, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28