Décret n°2011-1029 du 26 août 2011

Article 1

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Article 1

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Sct. Sous-section 4 : Organisation de l'examen, Art. D337-137, Art. D337-138

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D337-128-1, Sct. Sous-section 3 : Conditions de délivrance, Art. D337-132, Art. D337-133, Art. D337-134, Art. D337-135, Art. D337-136

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D337-126, Art. D337-129, Art. D337-130, Art. D337-131, Art. D337-133, Art. D337-134, Art. D337-135, Art. D337-136, Art. D337-138

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Sct. Sous-section 1 : Définition du diplôme, Art. D337-125, Art. D337-126, Sct. Sous-section 2 : Modalités de préparation, Art. D337-127, Art. D337-128, Art. D337-129, Art. D337-130, Art. D337-131

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Modification des règles du brevet des métiers d'art

Résumé. Le décret modifie les règles du brevet des métiers d'art en simplifiant les admissions, en précisant les épreuves et en ajustant les critères de mention.

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Sous-section 1 : Définition du diplôme : Définition du brevet des métiers d'artCode de l'éducationArt. D337-125 : Définition du brevet des métiers d'artCode de l'éducationArt. D337-126 : Création des spécialités du brevet des métiers d'art
- Code de l'éducation
Sct. Sous-section 1 : Définition du diplôme, Art. D337-125, Art. D337-126, Sct. Sous-section 2 : Modalités de préparation, Art. D337-127, Art. D337-128, Art. D337-129, Art. D337-130, Art. D337-131

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