A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Sous-section 4 : Organisation de l'examenCode de l'éducationArt. D337-137 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-138 → Version 1
- Code de l'éducationSct. Sous-section 4 : Organisation de l'examen, Art. D337-137, Art. D337-138
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-128-1 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 3 : Conditions de délivranceCode de l'éducationArt. D337-132 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-133 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-134 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-135 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-136 → Version 1
- Code de l'éducationArt. D337-128-1, Sct. Sous-section 3 : Conditions de délivrance, Art. D337-132, Art. D337-133, Art. D337-134, Art. D337-135, Art. D337-136
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-126 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-129 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-130 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-131 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-133 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-134 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-135 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-136 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-138 → Version 1
- Code de l'éducationArt. D337-126, Art. D337-129, Art. D337-130, Art. D337-131, Art. D337-133, Art. D337-134, Art. D337-135, Art. D337-136, Art. D337-138
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Sous-section 1 : Définition du diplômeCode de l'éducationArt. D337-125 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-126 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : Modalités de préparationCode de l'éducationArt. D337-127 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-128 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-129 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-130 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-131 → Version 1
- Code de l'éducationSct. Sous-section 1 : Définition du diplôme, Art. D337-125, Art. D337-126, Sct. Sous-section 2 : Modalités de préparation, Art. D337-127, Art. D337-128, Art. D337-129, Art. D337-130, Art. D337-131