Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du recrutement et de l'avancement des ingénieurs maritimes
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 42, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Recrutement, Sct. Recrutement au grade d'ingénieur de 3e classe., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Dispositions communes en matière de recrutement., Art. 16, Art. 17, Art. 20, Art. 20-1, Sct. Chapitre III : Avancement., Art. 21, Art. 22, Art. 22-1, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 28, Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses ou transitoires., Art. 29, Art. 30
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des critères de recrutement pour les ingénieursDécret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 13 : Entrée en vigueur d'un décret sur la défense et les financesDécret n°79-1135 du 27 décembre 1979Sct. Recrutement au grade d'ingénieur de 2e classe.
- Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 12, Art. 13, Sct. Recrutement au grade d'ingénieur de 2e classe., Art. 14, Art. 15, Sct. Recrutement au grade d'ingénieur de 1re classe., Art. 19, Art. 8, Art. 10, Art. 11, Art. 16, Art. 17, Art. 20
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-590 du 20 mai 2009Art. 11, Art. 13