A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 42 → Version 1Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales.Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 1 → Version 2Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 2 → Version 1Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 4 → Version 1Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 5 → Version 4Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Sct. Chapitre II : RecrutementDécret n°79-1135 du 27 décembre 1979Sct. Recrutement au grade d'ingénieur de 3e classe.Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 7 → Version 1Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 8 → Version 1Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 9 → Version 1Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 10 → Version 1Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 11 → Version 1Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Sct. Dispositions communes en matière de recrutement.Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 16 → Version 2Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 17 → Version 4Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 20 → Version 2Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 20-1 → Version 1Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Sct. Chapitre III : Avancement.Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 21 → Version 3Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 22 → Version 2Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 22-1 → Version 2Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 23 → Version 2Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 24 → Version 4Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 25 → Version 1Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 26 → Version 5Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 28 → Version 2Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses ou transitoires.Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 29 → Version 2Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 30 → Version 2
- Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 42, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Recrutement, Sct. Recrutement au grade d'ingénieur de 3e classe., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Dispositions communes en matière de recrutement., Art. 16, Art. 17, Art. 20, Art. 20-1, Sct. Chapitre III : Avancement., Art. 21, Art. 22, Art. 22-1, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 28, Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses ou transitoires., Art. 29, Art. 30
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 12 → Version 2Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 13 → Version 1Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Sct. Recrutement au grade d'ingénieur de 2e classe.Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 14 → Version 2Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 15 → Version 2Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Sct. Recrutement au grade d'ingénieur de 1re classe.Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 19 → Version 1Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 8 → Version 1Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 10 → Version 1Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 11 → Version 1Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 16 → Version 2Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 17 → Version 4Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 20 → Version 2
- Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 12, Art. 13, Sct. Recrutement au grade d'ingénieur de 2e classe., Art. 14, Art. 15, Sct. Recrutement au grade d'ingénieur de 1re classe., Art. 19, Art. 8, Art. 10, Art. 11, Art. 16, Art. 17, Art. 20
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2009-590 du 20 mai 2009Art. 11 → Version 1Décret n°2009-590 du 20 mai 2009Art. 13 → Version 1
- Décret n°2009-590 du 20 mai 2009Art. 11, Art. 13