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Modification des rôles du directeur dans les services interétablissements de coopération documentaire
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-321 du 27 mars 1991Art. 2, Art. 16
Décret n°2009-207 du 19 février 2009
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-321 du 27 mars 1991
Art. 2, Art. 16
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-321 du 27 mars 1991Art. 2, Art. 16
modifie
Cité par
Source : Légifrance
Modification de la gestion des services sportifs universitaires
Décret n°2009-207 du 19 février 2009 · art. 1
Simplification de l'organisation des services interuniversitaires pour les étudiants étrangers
Décret n°2009-207 du 19 février 2009 · art. 2
Modification des règles de gestion des services communs universitaires
Décret n°2009-207 du 19 février 2009 · art. 9
Art. 16 (V)
Décret n°91-321 du 27 mars 1991
Art. 2 (Ab)
Décret n°91-321 du 27 mars 1991