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Modification des responsabilités du directeur des services documentaires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Redéfinition des attributions du directeurDécret n°85-694 du 4 juillet 1985Art. 12 : Coopération entre établissements d'enseignement supérieur
→ Version 2 : Mise à jour des références législativesDécret n°85-694 du 4 juillet 1985Art. 16 : Rôle du directeur d'un service de coopération documentaire
→ Version 2 : Modification des attributions du directeur
- Décret n°85-694 du 4 juillet 1985Art. 10, Art. 12, Art. 16