Abrogé8 décembre 2011
Créé le 1 novembre 2009 · En vigueur du 7 décembre 2011 au 7 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges, annexés au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― "Petit Chablis".
Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 8 décembre 2011
En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1752 du 2 décembre 2011art. 2
Est homologué le cahier des charges, annexés au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― "Petit Chablis"⏺.
En vigueur du lundi 21 novembre 2011 au mardi 6 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1583 du 17 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " Petit Chablis "⏺ et " Chablis ⏺ ".
En vigueur du mercredi 16 novembre 2011 au dimanche 20 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1506 du 10 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " ⏺
⏺ Petit Chablis ", " Chablis " et " Chablis grand cru ".
En vigueur du dimanche 11 septembre 2011 au mardi 15 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1082 du 8 septembre 2011art. 2Décret n°2011-1083 du 8 septembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " ⏺ Crozes-Hermitage " ou " Crozes-Ermitage " ;
― " Petit Chablis ", " Chablis " et "…
En vigueur du vendredi 1 juillet 2011 au samedi 10 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-783 du 28 juin 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes : ― "Coteaux du Lyonnais " ; ― " Côtes du Forez " ; ― " Crozes-Hermitage " ou " Crozes-Ermitage " ; ― " Petit Chablis ", " Chablis " et " Chablis grand cru ".
En vigueur du dimanche 1 novembre 2009 au jeudi 30 juin 2011
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Côte roannaise" ;
― "Coteaux du Lyonnais" ;
― "Côtes du Forez" ;
― "Crozes-Hermitage" ou "Crozes-Ermitage" ;
― "Petit Chablis", "Chablis" et "Chablis grand cru".