Créé le 1 novembre 2009 · Abrogé le 8 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges, annexés au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― "Petit Chablis".
Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009
Est homologué le cahier des charges, annexés au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― "Petit Chablis".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 1 novembre 2009 · Abrogé le 8 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges, annexés au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― "Petit Chablis".
Cité par
Abrogé depuis le jeudi 8 décembre 2011
En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
En vigueur du lundi 21 novembre 2011 au mardi 6 décembre 2011
En vigueur du mercredi 16 novembre 2011 au dimanche 20 novembre 2011
En vigueur du vendredi 1 juillet 2011 au samedi 10 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-783 du 28 juin 2011art. 2 : Modification des appellations viticoles
En vigueur du dimanche 1 novembre 2009 au jeudi 30 juin 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1791 du 5 décembre 2011
Modification du cahier des charges de l'appellation Chablis
Décret n°2011-1752 du 2 décembre 2011 · art. 2
Modification des appellations viticoles
Décret n°2011-783 du 28 juin 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Forez
Décret n°2011-1082 du 8 septembre 2011 · art. 2
Modification des règles de l'appellation 'Coteaux du Lyonnais'
Décret n°2011-1083 du 8 septembre 2011 · art. 2
Modification des appellations d'origine contrôlée pour les vins de Chablis
Décret n°2011-1583 du 17 novembre 2011 · art. 2