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Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Forez
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009Art. 1, Art. AOC "Côtes du Forez"
Décret n°2011-1082 du 8 septembre 2011
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009
Art. 1, Art. AOC "Côtes du Forez"
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009Art. 1, Art. AOC "Côtes du Forez"
Source : Légifrance