Décret n°2011-1082 du 8 septembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009

Art. 1, Art. AOC "Côtes du Forez"

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Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Forez

Résumé. Le décret abroge l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Forez.

A modifié les dispositions suivantes :

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