Décret n°2011-1083 du 8 septembre 2011

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes

Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009

Art. 1er

A abrogé les dispositions suivantes

Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009

AOC Coteaux du Lyonnais

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de l'appellation 'Coteaux du Lyonnais'

Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation 'Coteaux du Lyonnais' et modifie la liste des appellations homologuées.

A modifié les dispositions suivantes

Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009Art. 1er

Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009

Art. 1er

A abrogé les dispositions suivantes

Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009

AOC Coteaux du Lyonnais

Historique des versions

Source : Légifrance