A modifié les dispositions suivantes
Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009
Art. 1er
A abrogé les dispositions suivantes
Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009
AOC Coteaux du Lyonnais
Décret n°2011-1083 du 8 septembre 2011
Article 2
Effets de cet article
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A modifié les dispositions suivantes
Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009
Art. 1er
A abrogé les dispositions suivantes
Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009
AOC Coteaux du Lyonnais