Créé le 25 octobre 2009 · Abrogé le 8 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Vinsobres ".
Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Vinsobres ".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 25 octobre 2009 · Abrogé le 8 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Vinsobres ".
Cité par
Abrogé depuis le jeudi 8 décembre 2011
En vigueur du lundi 5 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1737 du 1er décembre 2011art. 2 : Modification des règles de l'appellation Bellet
En vigueur du vendredi 18 novembre 2011 au dimanche 4 décembre 2011
En vigueur du mercredi 16 novembre 2011 au jeudi 17 novembre 2011
En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au mardi 15 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1351 du 24 octobre 2011art. 2 : Abrogation du cahier des charges de l'AOC Côtes du Rhône VillagesDécret n°2011-1347 du 24 octobre 2011art. 2 : Modification et abrogation de cahiers des charges d'appellations viticoles
En vigueur du dimanche 28 août 2011 au mercredi 26 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1020 du 25 août 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Beaumes de Venise
En vigueur du dimanche 25 octobre 2009 au samedi 27 août 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1793 du 5 décembre 2011
Modification des règles de l'appellation Bellet
Décret n°2011-1737 du 1er décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Beaumes de Venise
Décret n°2011-1020 du 25 août 2011 · art. 2
Modification et abrogation de cahiers des charges d'appellations viticoles
Décret n°2011-1347 · art. 2
Abrogation du cahier des charges de l'AOC Côtes du Rhône Villages
Décret n°2011-1351 du 24 octobre 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Gigondas
Décret n°2011-1507 du 10 novembre 2011 · art. 2