Abrogé8 décembre 2011
Créé le 25 octobre 2009 · En vigueur du 5 décembre 2011 au 7 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Vinsobres ".
Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 8 décembre 2011
En vigueur du lundi 5 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1737 du 1er décembre 2011art. 2
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " ⏺
⏺ Vinsobres ".
En vigueur du vendredi 18 novembre 2011 au dimanche 4 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1548 du 14 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Bellet " ou " Vin de Bellet "…
― " Vinsobres " ⏺
.
En vigueur du mercredi 16 novembre 2011 au jeudi 17 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1507 du 10 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Bellet " ou " Vin de Bellet "…
― " Vinsobres " ;…
― " Vacqueyras " ;…
⏺
En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au mardi 15 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1351 du 24 octobre 2011art. 2Décret n°2011-1347 du 24 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― "Bellet"⏺ ou " Vin de Bellet " ;
― " Vinsobres " ;
― "Vacqueyras" ;
― "Gigondas"⏺ ;
En vigueur du dimanche 28 août 2011 au mercredi 26 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1020 du 25 août 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― "Marcillac" ;…
― "Bellet" ou "Vin de Bellet" ;…
― "⏺
⏺Vinsobres" ;
― "Côtes du Rhône Villages" ;…
― "Vacqueyras" ;…
― "Gigondas" ;…
En vigueur du dimanche 25 octobre 2009 au samedi 27 août 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Marcillac" ;
― "Bellet" ou "Vin de Bellet" ;
― "Beaumes de Venise" ;
― "Vinsobres" ;
― "Côtes du Rhône Villages" ;
― "Vacqueyras" ;
― "Gigondas" ;