Décret n°2011-1737 du 1er décembre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009

Art. AOC "Bellet"

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009

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Modification des règles de l'appellation Bellet

Résumé. Le décret modifie les règles de l'appellation d'origine contrôlée Bellet en supprimant certaines dispositions et en actualisant le texte.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009Art. AOC "Bellet" : Règles de l'AOC Bellet
- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009
Art. AOC "Bellet"

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009Art. 1 → Version 6
- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009

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