Décret n°2011-1347

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009
Art. AOC "Marcillac"

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Modification et abrogation de cahiers des charges d'appellations viticoles

Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Marcillac et modifie la liste des appellations homologuées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009Art. 1 → Version 3
- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

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