Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Gigondas
Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Gigondas est abrogée par un décret.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009Art. 1 → Version 4Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009Art. AOC "Gigondas" : Règles de production du vin AOC Gigondas
- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009Art. 1, Art. AOC "Gigondas"
- Décret n°2009-1284 du 23 octobre 2009