Abrogé5 décembre 2011
Créé le 10 octobre 2009 · En vigueur du 4 décembre 2011 au 4 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Médoc ".
Décret n°2009-1197 du 7 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le lundi 5 décembre 2011
En vigueur du dimanche 4 décembre 2011 au dimanche 4 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1741 du 2 décembre 2011art. 2
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Médoc
⏺ "⏺.
En vigueur du mercredi 28 septembre 2011 au samedi 3 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1187 du 23 septembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " ⏺
⏺ Médoc" ;
― "Haut-Médoc".
En vigueur du lundi 12 septembre 2011 au mardi 27 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1095 du 9 septembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Château-Chalon " ;…
― " Médoc " ;…
― " Haut-Médoc " ⏺
⏺.
En vigueur du dimanche 11 septembre 2011 au dimanche 11 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1084 du 8 septembre 2011art. 2Décret n°2011-1085 du 8 septembre 2011art. 2 (V)
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Château-Chalon " ;…
― " ⏺ Médoc " ;
― " Haut-Médoc " ;…
― " Pessac-Léognan ".…
En vigueur du vendredi 1 juillet 2011 au samedi 10 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-782 du 28 juin 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes : ― " Château-Chalon " ; ― " Vin de Corse " ou " Corse " ; ― " Ajaccio " ; ― " ⏺ Médoc " ; ― " Haut-Médoc " ; ― " Pessac-Léognan ".
En vigueur du samedi 10 octobre 2009 au jeudi 30 juin 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Château-Chalon " ;
― " Vin de Corse " ou "Corse " ;
― " Ajaccio " ;
― " Patrimonio " ;
― " Médoc " ;
― " Haut-Médoc " ;
― " Pessac-Léognan ".