Créé le 9 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Chorey-lès-Beaune ".
Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Chorey-lès-Beaune ".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 9 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Chorey-lès-Beaune ".
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1786 du 5 décembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation 'Fixin'
En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1751 du 2 décembre 2011art. 2 : Modification des appellations viticoles
En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au mercredi 30 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1350 du 24 octobre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Côte de Nuits-Villages
En vigueur du dimanche 23 octobre 2011 au mercredi 26 octobre 2011
En vigueur du vendredi 9 octobre 2009 au samedi 22 octobre 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1821 du 7 décembre 2011
Suppression de l'appellation 'Fixin'
Décret n°2011-1786 du 5 décembre 2011 · art. 2
Modification des appellations viticoles
Décret n°2011-1686 du 28 novembre 2011 · art. 2
Modification des appellations viticoles
Décret n°2011-1751 du 2 décembre 2011 · art. 2
Abrogation des décrets sur les AOC viticoles
Décret n°2011-1821 du 7 décembre 2011 · art. 2