Abrogé9 décembre 2011
Créé le 9 octobre 2009 · En vigueur du 8 décembre 2011 au 8 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Chorey-lès-Beaune ".
Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1786 du 5 décembre 2011art. 2
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Chorey-lès-Beaune
⏺ "⏺.
En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1751 du 2 décembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " ⏺
⏺ Chorey-lès-Beaune" ;
― "Fixin".
En vigueur du jeudi 1 décembre 2011 au mardi 6 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1686 du 28 novembre 2011art. 2Décret n°2011-1690 du 28 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " Beaune " ;
― "
⏺Chorey-lès-Beaune " ;
― "Fixin" ⏺
⏺.
En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au mercredi 30 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1350 du 24 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― "Beaune" ;…
― "Blagny" ;…
― "Chorey-lès-Beaune" ;…
― "Côte de Beaune" ;…
― "Fixin" ⏺
⏺.
En vigueur du dimanche 23 octobre 2011 au mercredi 26 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1332 du 20 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― "Beaune" ;…
― "Blagny" ;…
― "Chorey-lès-Beaune" ; ― "⏺Côte de Beaune" ;
― "Fixin" ;…
― "Côte de Nuits-Villages".…
En vigueur du vendredi 9 octobre 2009 au samedi 22 octobre 2011
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Beaune" ;
― "Blagny" ;
― "Chorey-lès-Beaune" ;
― "Clos de Vougeot" ou "Clos Vougeot" ;
― "Côte de Beaune" ;
― "Fixin" ;
― "Côte de Nuits-Villages".