Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009

Article 1

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Article 1

Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :

― " Chorey-lès-Beaune ".

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Créé le 9 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011

Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :

― " Chorey-lès-Beaune ".

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En vigueur du vendredi 9 octobre 2009 au samedi 22 octobre 2011

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