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Décret n°2011-1690 du 28 novembre 2011

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1192 du 6 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1192 du 6 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1192 du 6 octobre 2009
Art. AOC " Blany "

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Suppression de l'appellation d'origine contrôlée Blagny

Résumé. L'appellation d'origine contrôlée 'Blagny' est supprimée et remplacée par 'Chorey-lès-Beaune'.

A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1192 du 6 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1192 du 6 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1192 du 6 octobre 2009
Art. AOC " Blany "

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