Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'appellation d'origine contrôlée 'Clos de Vougeot'
Résumé. L'appellation d'origine contrôlée 'Clos de Vougeot' est supprimée, ainsi que sa mention dans la liste des appellations homologuées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009Art. 1 → Version 2
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009Art. 1 → Version 2Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009Art. AOC "Clos Vougeot" : Définition du Clos de Vougeot
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009Art. 1
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009Art. AOC "Clos Vougeot"