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Décret n°2011-1332 du 20 octobre 2011

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009

Art. AOC "Clos Vougeot"

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Suppression de l'appellation d'origine contrôlée 'Clos de Vougeot'

Résumé. L'appellation d'origine contrôlée 'Clos de Vougeot' est supprimée, ainsi que sa mention dans la liste des appellations homologuées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009Art. 1 → Version 2
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009Art. 1 → Version 2Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009Art. AOC "Clos Vougeot" : Définition du Clos de Vougeot
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009
Art. AOC "Clos Vougeot"

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