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Décret n°2011-1350 du 24 octobre 2011

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009

Art. AOC "Côte de Nuits-Villages"

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Suppression de l'appellation Côte de Nuits-Villages

Résumé. L'appellation 'Côte de Nuits-Villages' est supprimée, tandis que 'Fixin' est ajoutée à la liste des appellations homologuées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009Art. 1 → Version 3
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

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