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Modification des appellations viticoles
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009Art. 1
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009Art. AOC "Beaune"
Décret n°2011-1751 du 2 décembre 2011
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009
Art. AOC "Beaune"
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009Art. 1
- Décret n°2009-1192 du 6 octobre 2009Art. AOC "Beaune"
Source : Légifrance