Créé le 23 septembre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
-Sauternes.
Décret n°2009-1135 du 18 septembre 2009
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
-Sauternes.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 23 septembre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
-Sauternes.
Cité par
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1750 du 2 décembre 2011art. 2 : Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Béarn
En vigueur du dimanche 30 octobre 2011 au mardi 6 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1398 du 26 octobre 2011art. 2
En vigueur du samedi 29 octobre 2011 au samedi 29 octobre 2011
En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au vendredi 28 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1356 du 24 octobre 2011art. 2
En vigueur du samedi 15 octobre 2011 au mercredi 26 octobre 2011
En vigueur du mercredi 23 septembre 2009 au vendredi 14 octobre 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1820 du 7 décembre 2011
Modification et abrogation du cahier des charges de l'appellation Irouléguy
Décret n°2011-1807 du 6 décembre 2011 · art. 2
Modification et abrogation de cahiers des charges d'appellations viticoles
Décret n°2011-1294 du 12 octobre 2011 · art. 2
Suppression de l'AOC Sainte-Croix-du-Mont
Décret n°2011-1356 du 24 octobre 2011 · art. 2
Abrogation du cahier des charges de l'appellation Luberon
Décret n°2011-1378 du 25 octobre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation "Loupiac"
Décret n°2011-1398 du 26 octobre 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Béarn
Décret n°2011-1750 du 2 décembre 2011 · art. 2