Décret n°2011-1294 du 12 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1135 du 18 septembre 2009

Art. 1, Art. Annexe (Barsac)

- Décret n°2009-1135 du 18 septembre 2009

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Modification et abrogation de cahiers des charges d'appellations viticoles

Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Barsac est abrogée, tandis que les cahiers des charges de plusieurs autres appellations viticoles sont modifiés.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1135 du 18 septembre 2009Art. 1 → Version 2Décret n°2009-1135 du 18 septembre 2009Art. Annexe (Barsac)
- Décret n°2009-1135 du 18 septembre 2009
Art. 1, Art. Annexe (Barsac)
- Décret n°2009-1135 du 18 septembre 2009

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