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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation de cahiers des charges d'appellations viticoles
Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Barsac est abrogée, tandis que les cahiers des charges de plusieurs autres appellations viticoles sont modifiés.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1135 du 18 septembre 2009Art. 1 → Version 2Décret n°2009-1135 du 18 septembre 2009Art. Annexe (Barsac)
- Décret n°2009-1135 du 18 septembre 2009Art. 1, Art. Annexe (Barsac)
- Décret n°2009-1135 du 18 septembre 2009