A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 55 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 1 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 2 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 3 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 4 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 5 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 6 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 7 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 8 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 9 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 10 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 11 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 12 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 13 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 14 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 15 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Sct. TITRE II : LES INTERNES DES HÔPITAUX DES ARMÉES.Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 16 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 17 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 18 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 19 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Sct. TITRE III : LES MÉDECINS DES ARMÉES.Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 20 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 21 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 22 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 23 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 24 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 25 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Sct. TITRE IV : LES PHARMACIENS DES ARMÉES.Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 26 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 27 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 28 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 29 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 30 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 31 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Sct. TITRE V : LES VÉTÉRINAIRES DES ARMÉES.Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 32 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 33 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 34 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 35 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 36 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 37 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Sct. TITRE VI : LES CHIRURGIENS-DENTISTES DES ARMÉES.Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 38 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 39 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 40 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 41 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 42 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 43 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Sct. TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES.Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 44 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 45 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 46 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 48 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 49 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 50 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 51 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 52 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 53 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 54 → Version 1Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Sct. ANNEXEDécret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. Annexe → Version 1
- Décret n°2004-534 du 14 juin 2004Art. 55, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE II : LES INTERNES DES HÔPITAUX DES ARMÉES., Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. TITRE III : LES MÉDECINS DES ARMÉES., Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. TITRE IV : LES PHARMACIENS DES ARMÉES., Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. TITRE V : LES VÉTÉRINAIRES DES ARMÉES., Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Sct. TITRE VI : LES CHIRURGIENS-DENTISTES DES ARMÉES., Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Sct. TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 44, Art. 45, Art. 46, Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES., Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54, Sct. ANNEXE, Art. Annexe