Conventions collectives

Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion du 31 mars 2011

IDCC 3016VIGUEURÉtendue

Texte de base

1 texte

Textes Attachés

54 textes
Avenant20 février 2026
Frais de santé
6 articles
Accord15 décembre 2025
Travailleurs en situation de handicap
10 articles
Accord25 novembre 2025
Frais de santé
10 articles
Avenant25 novembre 2025
Régime de prévoyance (titre IX de la convention collective)
14 articles
Avenant25 novembre 2025
Classification et salaires minima
11 articles
Avenant30 septembre 2025
Aménagement de la durée du travail
4 articles
Avenant14 février 2025
Régime de remboursement de frais de santé
5 articles
Avenant26 novembre 2024
Régime de prévoyance
5 articles
Avenant15 avril 2024
Aménagement du temps de travail
9 articles
Avenant15 avril 2024
Salariés polyvalents (titres IV et V)
7 articles
Denonciation par lettre3 octobre 2023
Dénonciation du SyNESI
1 article
Accord21 septembre 2023
Financement de la formation professionnelle
5 articles
Avenant18 avril 2023
Régime conventionnel de prévoyance
6 articles
Avenant31 mai 2022
Dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)
6 articles
Accord20 septembre 2021
Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
9 articles
Accord16 novembre 2020
Reconversion ou promotion par alternance et contrat de professionnalisation
10 articles
Avenant16 novembre 2020
Avenant n° 5 (frais de santé)
7 articles
Accord2 novembre 2020
Dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)
10 articles
Avenant22 janvier 2020
Révision de la convention collective (titre Ier)
8 articles
Avenant4 décembre 2019
Régime frais de santé
5 articles
AvenantAbrogé22 novembre 2019
Emplois-repère (titres IV et V de la convention)
0 articles
Avenant21 décembre 2017
Modification du titre II « Liberté et dialogue social. – Droit syndical », section 2 « Le dialogue social au niveau national », article 7 « Le financement du paritarisme »
4 articles
Avenant20 décembre 2017
Régime de remboursement des frais de santé
3 articles
Avenant9 novembre 2017
Négociation annuelle de branche
5 articles
Accord28 juin 2017
Création de la CPPNI
6 articles
AvenantAbrogé28 juin 2017
Régime conventionnel de prévoyance
0 articles
Avenant17 mars 2016
Régime de remboursement des frais de santé (avenant à l'accord du 15 septembre 2015)
4 articles
Adhesion par lettre26 janvier 2016
Adhésion de la FFSMAS CFE-CGC à la convention collective
1 article
Accord19 novembre 2015
Aménagement du temps de travail
12 articles
Accord15 septembre 2015
Régime de remboursement de frais de santé
19 articles
Avenant18 juin 2015
Formation professionnelle et financement de la formation professionnelle
8 articles
Avenant2 avril 2015
Définition du champ d'application
2 articles
Avenant4 février 2015
Dialogue social
9 articles
Accord9 juillet 2014
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
4 articles
Avis d'interpretationAbrogé30 avril 2014
Gestion des promotions
0 articles
Avenant18 février 2014
Prévoyance
1 article
Avenant10 janvier 2014
Dialogue social
1 article
Avenant8 octobre 2013
Dialogue social
3 articles
Avenant10 avril 2013
Modification du titre Ier de la convention relatif au champ d'application
1 article
Avenant10 avril 2013
Modification du titre II de la convention relatif aux délégués du personnel
1 article
Avenant10 avril 2013
Modification du titre III de la convention relatif à l'instance santé et conditions de travail (ISCT)
1 article
AvenantAbrogé10 avril 2013
Modification du titre V de la convention relatif aux classifications et aux rémunérations
0 articles
Avenant10 avril 2013
Modification du titre VI de la convention relatif au contrat de travail
1 article
Avenant10 avril 2013
Modification du titre VII de la convention relatif à la durée du travail
1 article
Avenant22 janvier 2013
Formation professionnelle
5 articles
Avis d'interpretation26 juin 2012
Congés pour enfant malade
1 article
AvenantAbrogé13 février 2012
Prévoyance
0 articles
Avenant13 janvier 2012
Dialogue social
7 articles
Avis d'interpretation13 janvier 2012
Libertés et dialogue social
4 articles
Avis d'interpretation13 janvier 2012
Libertés et dialogue social
4 articles
AvenantAbrogé13 janvier 2012
Prévoyance
0 articles
Annexe31 mars 2011
Avis d'interprétation
1 article
AccordAbrogé17 juin 2010
Régime conventionnel de prévoyance
0 articles
Contrat de garanties collectives

Textes Salaires

11 textes

Textes Extensions

0 textes

Aucun texte.