Article D751-80-1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Application des articles relatifs au calcul des cotisations d'accidents du travail
Résumé Les cotisations pour les accidents du travail se calculent comme les autres cotisations.
Pour l'application de l'article L. 751-7-1, les articles D. 741-70-1 et D. 741-70-2 et l'article D. 741-70-6 sont applicables aux cotisations d'accidents du travail.
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