Section parente

Section 5 bis

Travaux agricoles dans les parcs et jardins et autres travaux d'entretien de la végétation

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Paragraphe 1

Evaluation des risques du chantier

R717-85-15

Code rural et de la pêche maritime

Sous-section 2 : Organisation générale du chantier

Paragraphe 1 : Evaluation des risques du chantier

Paragraphe 2 : Organisation des travaux

Paragraphe 3 : Compétences des travailleurs et suivi de l'exécution des travaux

Paragraphe 4 : Organisation des secours

Paragraphe 5 : Intempéries