Section parente

Sous-section 2

Organisation générale du chantier

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Paragraphe 1

Sécurité vis-à-vis de la zone extérieure au chantier

R717-85-20 — R717-85-22

Code rural et de la pêche maritime

Paragraphe 5 : Intempéries

Article R717-85-19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions météorologiques dangereuses pour les travaux en hauteur

Résumé Il est interdit de couper des arbres ou de travailler en hauteur si le temps est dangereux.

Les travaux d'abattage à l'aide d'outils ou de machines à main et les travaux dans les arbres ne peuvent être réalisés en cas de conditions météorologiques dangereuses.

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Article R717-85-19-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise en œuvre des mesures préventives contre l’intempérie dans le cadre du travail agricole

Résumé Les travailleurs et employeurs doivent appliquer les mesures prévues par le Code du travail pour prévenir le risque lié aux épisodes intenses comme la forte chaleur lors des travaux extérieurs.
Mots-clés : Travail extérieur Sécurité au travail Prévention de la chaleur Agriculture

Lorsqu'ils exécutent les travaux prévus à la présente section, les travailleurs indépendants et les employeurs qui les effectuent directement mettent en œuvre les mesures de prévention prévues aux articles R. 4463-3 et R. 4463-4 du code du travail.

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