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Travaux forestiers et sylvicoles

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Paragraphe 1

Mesures de coopération entre donneur d'ordre et chefs d'entreprises intervenantes

R717-78-1 — R717-78-4

Code rural et de la pêche maritime

Sous-section 2 : Organisation générale du chantier

Article R717-78

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des chantiers forestiers et sylvicoles

Résumé Les chantiers de forêt doivent suivre des règles précises.

Les travaux des chantiers forestiers et sylvicoles sont organisés dans les conditions définies par les dispositions de la présente sous-section.

2 versions

Paragraphe 1 : Mesures de coopération entre donneur d'ordre et chefs d'entreprises intervenantes

Paragraphe 2 : Organisation et planification des travaux par les chefs d'entreprises intervenantes

Paragraphe 3 : Formation et instruction des travailleurs

Paragraphe 4 : Organisation des secours

Paragraphe 5 : Intempéries