Article R717-78
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation des chantiers forestiers et sylvicoles
Résumé Les chantiers de forêt doivent suivre des règles précises.
Les travaux des chantiers forestiers et sylvicoles sont organisés dans les conditions définies par les dispositions de la présente sous-section.
2 versions