Code rural et de la pêche maritime
Section 4 : Reproduction animale
Paragraphe 1 : Missions
Abrogé1 février 2010Paragraphe 2 : Administration et fonctionnement
Abrogé1 février 2010Paragraphe 3 : Organisation financière
Abrogé1 février 2010Paragraphe 2 : Le Haras national du Pin
Abrogé30 juin 2022Sous-section 4 : Les organismes de sélection
Abrogé22 mai 2025Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques aux équidés
Abrogé22 mai 2025En vigueur depuis le jeudi 22 mai 2025
Section 4 : Les organismes nationaux→Section 4 : Reproduction animale
En vigueur du samedi 23 décembre 2006 au mercredi 21 mai 2025
Section 4 : Les organismes nationaux
Sous-section 1 : La monte publique et privée et la traçabilité du matériel de reproduction
Sous-section 2 : L'insémination animale
Sous-section 4 : Les organismes de sélection
Sous-section 2 : Les instituts techniques nationaux