Les substances mentionnées au II de l'article L. 253-8 sont les suivantes :
-Acétamipride ;
-Flupyradifurone ;
-Sulfoxaflor.
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Les substances mentionnées au II de l'article L. 253-8 sont les suivantes :
-Acétamipride ;
-Flupyradifurone ;
-Sulfoxaflor.
En vigueur à partir du vendredi 18 décembre 2020
Les substances de la famille des néonicotinoïdes mentionnées à l'article L. 253-8 sont les suivantes :
-Acétamipride ;
-Clothianidine ;
-Imidaclopride ;
-Thiaclopride ;
-Thiamétoxame.
En vigueur à partir du mercredi 1 janvier 2020
Les substances de la famille des néonicotinoïdes mentionnées à l'article L. 253-8 sont les suivantes :
-Acétamipride ;
-Clothianidine ;
-Imidaclopride ;
-Thiaclopride ;
-Thiamétoxame.
Les substances actives présentant des modes d'action identiques à ceux de la famille des néonicotinoïdes et mentionnées au deuxième alinéa du II de l'article L. 253-8 sont les suivantes :
-Flupyradifurone ;
-Sulfoxaflor.
En vigueur à partir du jeudi 2 août 2018
Les substances de la famille des néonicotinoïdes mentionnées à l'article L. 253-8 sont les suivantes :
-Acétamipride ;
-Clothianidine ;
-Imidaclopride ;
-Thiaclopride ;
-Thiamétoxame.
En vigueur à partir du jeudi 2 juillet 2015
L'autorité administrative mentionnée à l'article L. 253-8-1 est le ministre chargé de l'agriculture.