Code rural et de la pêche maritime
Titre II : Mesures de prévention, surveillance et lutte contre les dangers zoosanitaires
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Protection des animaux contre les maladies
Résumé. Ce titre du Code rural explique les règles pour protéger les animaux des maladies et comment agir en cas de problèmes.
Chapitre II : L'épidémiologie
Abrogé24 février 2005Chapitre IV : Les prophylaxies organisées
Abrogé24 juillet 2011Chapitre V : Les contrôles sanitaires facultatifs
Abrogé24 juillet 2011Chapitre VI : L'équarrissage
Abrogé1 janvier 2006Chapitre VII : Pharmacie vétérinaire et réactifs
Abrogé24 février 2005En vigueur depuis le dimanche 24 juillet 2011
Titre II : La lutte contre les maladies des animaux→Titre II : Mesures de prévention, surveillance et lutte contre les dangers zoosanitaires
En vigueur du jeudi 21 septembre 2000 au samedi 23 juillet 2011
Titre II : La lutte contre les maladies des animaux
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Agrément et autres obligations de certains opérateurs détenant des animaux ou exerçant des activités de reproduction animale
Chapitre II : L'épidémiologie
Chapitre III : La police sanitaire
Chapitre IV : Les prophylaxies organisées
Chapitre V : Les contrôles sanitaires facultatifs
Chapitre VI : Des sous-produits animaux
Chapitre VI : L'équarrissage
Chapitre VII : Pharmacie vétérinaire
Chapitre VII : Pharmacie vétérinaire et réactifs
Chapitre VIII : Dispositions pénales