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Titre Ier

ACTIVITÉS EN DÉTENTION

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Organisation des activités socio-culturelles et programmation culturelle

R414-1 — D414-6

Code pénitentiaire

Chapitre IV : ACCÈS AUX ACTIVITÉS CULTURELLES, SOCIO-CULTURELLES ET SPORTIVES

Section 1 : Organisation des activités socio-culturelles et programmation culturelle

Section 2 : Accès aux activités physiques et sportives

Section 3 : Association socio-culturelle et sportive