En vigueur depuis le 1 mars 1994
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Peines pour recel selon la gravité du crime initial
Lorsque l'infraction dont provient le bien recelé est punie d'une peine privative de liberté d'une durée supérieure à celle de l'emprisonnement encouru en application des articles 321-1 (Qu'est-ce que le recel ?) ou 321-2 (Peines aggravées pour le recel), le receleur est puni des peines attachées à l'infraction dont il a eu connaissance et, si cette infraction est accompagnée de circonstances aggravantes, des peines attachées aux seules circonstances dont il a eu connaissance.