Article 321-5
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Assimilation du recel à l'infraction dont provient le bien
Résumé Le recel est considéré comme l'infraction d'origine en cas de récidive.
Le recel est assimilé, au regard de la récidive, à l'infraction dont provient le bien recelé.
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