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Chapitre VIII

Du retrait total ou partiel de l'autorité parentale et du retrait de l'exercice de l'autorité parentale

228-1

Section parente

Titre Ier

Des appropriations frauduleuses

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Section 1

Du vol simple et des vols aggravés

311-1 — 311-11

Code pénal

Chapitre Ier : Du vol

Section 1 : Du vol simple et des vols aggravés

Section 2 : Dispositions générales

Section 3 : Peines complémentaires applicables aux personnes physiques et responsabilité des personnes morales