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Chapitre Ier

Les monnaies métalliques

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La Monnaie de Paris

L121-3 — L121-6

Code monétaire et financier

Section 1 : Les pièces métalliques

Article L121-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Interdiction des pièces métalliques étrangères dans les caisses publiques

Résumé Les pièces étrangères ne sont pas acceptées pour payer des impôts, sauf celles reconnues en France.

Sous réserve de celles qui ont cours légal en France, les pièces métalliques de fabrication étrangère ne peuvent être admises dans les caisses publiques en paiement de droits et de contributions de quelque nature que ce soit, payables en numéraire.

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Article L121-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fabrication des pièces métalliques par la Monnaie de Paris

Résumé La Monnaie de Paris fait les pièces de monnaie françaises qui ont une valeur légale.

Les pièces métalliques ayant cours légal et pouvoir libératoire destinées à la circulation en France sont fabriquées par la Monnaie de Paris.

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