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Chapitre III

Modalités particulières d'exploitation dans les zones spéciales de carrières

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Article L333-6

Application des dispositions relatives à l'activité minière aux carrières

Code minier (nouveau)

Article L333-5

Article L333-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Durée des permis exclusifs de carrières

Résumé Les permis d'exploitation des carrières durent 10 ans et peuvent être renouvelés

Les permis exclusifs de carrières sont accordés pour une durée initiale maximale de dix ans. Ils peuvent faire l'objet de prolongations successives d'une même durée.

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Version 1

Les permis exclusifs de carrières sont accordés pour une durée initiale maximale de dix ans. Ils peuvent faire l'objet de prolongations successives d'une même durée.