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Dispositions générales

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Article L334-7

Établissement d'un schéma d'exploitation coordonnée des carrières dans les zones d'exploitation coordonnée des carrières

Code minier (nouveau)

Article L334-6

Article L334-6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions applicables dans les zones d'exploitation coordonnée des carrières

Résumé Les mêmes règles s'appliquent partout dans les zones de carrière.

Les dispositions des articles L. 322-2, L. 322-6, L. 331-1, L. 332-2 à L. 332-4 et L. 333-5 à L. 333-9 sont applicables dans les zones d'exploitation coordonnée des carrières.

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Version 1

Les dispositions des articles L. 322-2, L. 322-6, L. 331-1, L. 332-2 à L. 332-4 et L. 333-5 à L. 333-9 sont applicables dans les zones d'exploitation coordonnée des carrières.