Créé le 1 mars 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles pour l'exploitation de la géothermie
Résumé. Les recherches et exploitations de gîtes géothermiques suivent des règles spécifiques.
Les travaux de recherches et d'exploitation de gîtes géothermiques sont soumis aux dispositions du présent titre.