Code forestier
Livre V : Inventaire forestier et recherche sur la forêt et le bois
Abrogé1 juillet 2012
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Titre II : Inventaire forestier
Abrogé1 juillet 2012Section 1 : Dispositions générales
Abrogé1 janvier 2012Section 2 : Organisation et administration
Abrogé1 janvier 2012Section 3 : Dispositions financières et comptables
Abrogé1 janvier 2012Titre III : Fonds forestier national
Abrogé1 juillet 2012Chapitre Ier : Organisation générale
Abrogé1 juillet 2012Chapitre II : Modalités d'intervention
Abrogé1 juillet 2012Titre V : Amélioration des essences forestières
Abrogé1 juillet 2012Chapitre Ier : Champ d'application
Abrogé1 juillet 2012Chapitre IV : Commerce extérieur
Abrogé1 juillet 2012Chapitre V : Contrôles et sanctions
Abrogé1 juillet 2012Titre VI : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer
Abrogé1 juillet 2012Chapitre II : Dispositions relatives au département de la Guyane
Abrogé1 juillet 2012Chapitre III : Dispositions relatives au département de la Réunion
Abrogé1 juillet 2012Abrogé depuis le dimanche 1 juillet 2012
En vigueur du vendredi 14 juillet 2006 au samedi 30 juin 2012
Livre V : Inventaire forestier et recherche sur la forêt et le bois
Titre II : Inventaire forestier
Titre III : Fonds forestier national
Titre V : Amélioration des essences forestières
Titre VI : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer