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Code forestier
Titre V : Amélioration des essences forestières
Abrogé1 juillet 2012
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Chapitre Ier : Champ d'application
Abrogé1 juillet 2012Chapitre II : Conditions d'admission des matériels de base et règles relatives à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction
Abrogé1 juillet 2012Section 1 : Admission des matériels de base
Abrogé1 juillet 2012Section 3 : Commercialisation des matériels forestiers de reproduction
Abrogé1 juillet 2012Chapitre IV : Commerce extérieur
Abrogé1 juillet 2012Chapitre V : Contrôles et sanctions
Abrogé1 juillet 2012Abrogé depuis le dimanche 1 juillet 2012
En vigueur du vendredi 14 juillet 2006 au samedi 30 juin 2012
Titre V : Amélioration des essences forestières
Chapitre Ier : Champ d'application
Chapitre II : Conditions d'admission des matériels de base et règles relatives à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction
Chapitre IV : Commerce extérieur
Chapitre V : Contrôles et sanctions