Code forestier (nouveau)

Chapitre IV : Règles applicables au travail en milieu forestier

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Sécurité des travailleurs en forêt

Résumé. Les règles de sécurité et d'hygiène protègent les travailleurs lors de la récolte du bois en forêt.

En vigueur depuis le 1 juillet 2012

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Sécurité des travailleurs en forêt

Résumé. Les règles de sécurité et d'hygiène pour les travailleurs en forêt s'appliquent aux chantiers de récolte de bois.

Les dispositions des articles R. 717-77 (Sécurité au travail dans les chantiers forestiers) à R. 717-83 (Équipements de protection pour les travailleurs forestiers) du code rural et de la pêche maritime relatives à la santé et à la sécurité au travail sur les chantiers forestiers sont applicables aux travaux de récolte de bois définis à l'article L. 154-1 (Définition des travaux de récolte de bois).

En vigueur depuis le dimanche 1 juillet 2012

Chapitre IV : Règles applicables au travail en milieu forestier
Article R154-1