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TITRE III

DÉFENSE ET LUTTE CONTRE LES INCENDIES DE FORÊTS

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Section 1

Dispositions générales

R134-1 — R134-3

Code forestier (nouveau)

Chapitre IV : Servitudes de voirie et obligations de débroussaillement communes aux territoires, bois et forêts exposés aux risques d'incendie

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Débroussaillement