Article R3163-1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Secteurs autorisés à des dérogations pour le travail de nuit des jeunes travailleurs
Résumé Les jeunes peuvent travailler la nuit dans certains secteurs comme les restaurants, les boulangeries et les spectacles.
Les secteurs dans lesquels les caractéristiques particulières de l'activité justifient en application des articles L. 3163-2 et L. 6222-26 qu'il puisse être accordé une dérogation à l'interdiction du travail de nuit des jeunes travailleurs sont :
1° L'hôtellerie ;
2° La restauration ;
3° La boulangerie ;
4° La pâtisserie ;
5° Les spectacles ;
6° Les courses hippiques, pour l'ensemble des activités liées à la monte et à la mène en course.
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