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Titre VI

Dispositions particulières aux jeunes travailleurs

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Repos quotidien

L3164-1

Code du travail

Chapitre III : Travail de nuit

Article L3163-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition du travail de nuit pour les jeunes travailleurs

Résumé Les jeunes de moins de 16 ans ne doivent pas travailler entre 20h et 6h, et ceux de 16 à 18 ans pas entre 22h et 6h.

Pour l'application du présent chapitre, est considéré comme travail de nuit :

1° Pour les jeunes travailleurs de plus de seize ans et de moins de dix-huit ans, tout travail entre 22 heures et 6 heures ;

2° Pour les jeunes travailleurs de moins de seize ans, tout travail entre 20 heures et 6 heures.

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Article L3163-2

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Interdiction du travail de nuit pour les jeunes travailleurs et dérogations possibles

Résumé Les jeunes ne peuvent pas travailler la nuit, sauf dans certains cas précis et sous certaines conditions.

Le travail de nuit est interdit pour les jeunes travailleurs.

Pour les jeunes salariés des établissements commerciaux et de ceux du spectacle, des dérogations peuvent être accordées, à titre exceptionnel, par l'inspecteur du travail.

Un décret en Conseil d'Etat détermine en outre la liste des secteurs pour lesquels les caractéristiques particulières de l'activité justifient une dérogation. Une convention ou un accord collectif de travail étendu ou une convention ou un accord d'entreprise ou d'établissement peut définir les conditions dans lesquelles cette autorisation peut être accordée dans ces secteurs.

Il ne peut être accordé de dérogation entre minuit et 4 heures, sous réserve des cas d'extrême urgence prévus à l'article L. 3163-3.

Il ne peut être accordé de dérogation pour l'emploi de mineurs de moins de seize ans que s'il s'agit de ceux mentionnés à l'article L. 7124-1 dans les entreprises de spectacle, de cinéma, de radiophonie, de télévision ou d'enregistrements sonores.

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Article L3163-3

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Dérogations en cas d'extrême urgence pour les jeunes travailleurs de 16 à 18 ans

Résumé Si un jeune de 16 à 18 ans doit travailler de nuit en urgence pour éviter un accident, il aura ensuite un repos compensateur.

En cas d'extrême urgence, si des travailleurs adultes ne sont pas disponibles, il peut être dérogé aux dispositions des articles L. 3163-1 et L. 3163-2, en ce qui concerne les jeunes travailleurs de seize à dix-huit ans, pour des travaux passagers destinés à prévenir des accidents imminents ou à réparer les conséquences des accidents survenus.

Une période équivalente de repos compensateur leur est accordée dans un délai de trois semaines.

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