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Chapitre III

Travail de nuit

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Article R3163-5

Dérogation au travail de nuit pour les jeunes travailleurs

Code du travail

Article R3163-4

Article R3163-4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dérogation au travail de nuit dans les secteurs des spectacles et des courses hippiques

Résumé Le travail de nuit peut durer jusqu'à 24 heures dans les spectacles et les courses de chevaux, mais avec des limites pour les courses.

Dans les secteurs des spectacles et des courses hippiques, le travail de nuit ne peut être autorisé que jusqu'à vingt-quatre heures.
Dans le secteur des courses hippiques, cette dérogation ne peut être utilisée que deux fois par semaine et trente nuits par an au maximum.

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression de l’heure minimale pour le travail de nuit

Résumé des changements La nouvelle version supprime la restriction d’heure minimale (22 h) pour le travail de nuit dans les secteurs des spectacles et des courses hippiques, autorisant désormais toute activité nocturne jusqu’à 24 h sans limite inférieure.

Dans les secteurs des spectacles et des courses hippiques, le travail de nuit ne peut être autorisé que jusqu'à vingt-quatre heures.

Dans le secteur des courses hippiques, cette dérogation ne peut être utilisée que deux fois par semaine et trente nuits par an au maximum.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du jeudi 1 mai 2008

Dans les secteurs des spectacles et des courses hippiques, le travail de nuit ne peut être autorisé que de vingt-deux heures à vingt-quatre heures.

Dans le secteur des courses hippiques, cette dérogation ne peut être utilisée que deux fois par semaine et trente nuits par an au maximum.