Code du travail
Titre Ier : Obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail
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Conception des lieux de travail
Résumé. Ce titre explique comment concevoir des lieux de travail sûrs et sains, en couvrant la ventilation, l'éclairage, le bruit, la température, la sécurité contre les incendies et les installations électriques.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Titre Ier : Obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail
Chapitre Ier : Principes généraux
Chapitre II : Aération et assainissement
Chapitre III : Eclairage, insonorisation et ambiance thermique
Chapitre IV : Sécurité des lieux de travail
Chapitre V : Installations électriques
Chapitre VI : Risques d'incendies et d'explosions et évacuation
Chapitre VII : Installations sanitaires, restauration